Conditions générales de vente

Atelier Prunelle, [À REMPLIR], siège : [À REMPLIR], SIRET [À REMPLIR], [À REMPLIR], TVA : [À REMPLIR]. Contact : bonjour@atelierprunelle.fr, téléphone [À REMPLIR].

Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur atelierprunelle.fr par un consommateur résidant en France métropolitaine ou en Belgique. Elles sont acceptées au moment du paiement et prévalent sur tout autre document.

Portrait d’un animal composé à partir de la photo fournie par le client, dans la gamme choisie (Versailles, Tokyo, Paris ou New York), imprimé en un exemplaire et livré encadré.

Formats : 30 × 40 cm et 45 × 60 cm, encadrés (cadre chêne naturel, noir ou blanc). Tirage : papier coton 310 g, encres pigmentaires, huit couleurs. Protection : plexiglas antichoc. Un format 30 × 40 cm sans cadre peut être proposé par email ; il est alors livré sans cadre ni protection.

Le client voit une épreuve d’écran du portrait avant de commander. Le tirage livré correspond à cette épreuve, agrandie et reprise à la main. De légères différences de teinte entre un écran et un tirage sur papier sont inhérentes à l’impression et ne constituent pas un défaut de conformité.

Chaque portrait est composé à partir de votre photo à l’aide d’outils génératifs, puis repris à la main avant tirage.

La composition initiale est réalisée par un modèle d’intelligence artificielle de génération d’images. Le détail figure sur la page Comment c’est fait.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, livraison comprise : 89 € pour le 30 × 40 cm encadré, 149 € pour le 45 × 60 cm encadré, 69 € pour le 30 × 40 cm sans cadre lorsqu’il est proposé. Le prix applicable est celui affiché au moment du paiement.

La commande suit les étapes suivantes : choix de la gamme, envoi de la photo, affichage de l’épreuve d’écran, choix du format et du cadre, saisie des coordonnées de livraison, acceptation expresse de l’exception au droit de rétractation (article 9), paiement. La commande est ferme à la confirmation du paiement ; un email de confirmation reprend son numéro, son contenu et la date estimée de livraison.

Le vendeur peut refuser une commande dont la photo représente une personne, un contenu illicite ou une image sur laquelle le client ne détient pas les droits. Le client est alors remboursé intégralement.

Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay ou Bancontact. Il est traité par Stripe Payments Europe Ltd. Aucune donnée de carte n’est conservée par le vendeur.

Livraison en France métropolitaine et en Belgique uniquement, à l’adresse indiquée au paiement. Délai indicatif : 5 jours ouvrés à compter de la commande, communiqué avec une date estimée. Le portrait est imprimé et expédié par un imprimeur partenaire, directement chez le client ; le numéro de suivi est transmis par email.

Aucune adresse de retour n’est prévue. Le client vérifie l’adresse et le téléphone saisis : un colis non distribuable en raison d’une adresse incomplète ou erronée est détruit par le transporteur et ne peut être réexpédié sans nouvelle commande.

Les risques de perte ou d’endommagement sont transférés au client lorsqu’il prend physiquement possession du colis (article L216-4 du Code de la consommation). En cas de retard de plus de 30 jours sur la date annoncée, le client peut résoudre le contrat dans les conditions de l’article L216-6.

Conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Chaque portrait est composé à partir de la photo du client et imprimé en un exemplaire : il n’est ni repris ni échangé pour changement d’avis.

Avant de payer, le client coche la déclaration suivante, horodatée et conservée :

« Ce portrait est fabriqué à ma demande, à partir de ma photo, en un seul exemplaire. Il ne peut être ni repris ni échangé après impression, conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation. »

Cette exception ne prive pas le client des garanties légales décrites à l’article 10 : un tirage abîmé ou non conforme est toujours remplacé ou remboursé.

Le vendeur répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance, dans les conditions des articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, pendant deux ans à compter de la livraison, et des vices cachés dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de défaut de conformité, le client peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, ou à défaut une réduction du prix ou la résolution de la vente.

Constituent notamment un défaut de conformité : un tirage ou un cadre abîmé à la réception, un format, une gamme ou une couleur de cadre différents de la commande, un tirage qui ne correspond pas à l’épreuve d’écran validée.

Le client signale le problème à bonjour@atelierprunelle.fr dans les 30 jours suivant la livraison (ou la date estimée pour un colis perdu), avec son numéro de commande et une photo du colis et du cadre. Le vendeur s’engage à faire refaire et réexpédier le tirage sans frais. Une réponse est apportée sous 24 heures ouvrées.

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité, qui précise les durées de conservation de la photo et du portrait.

Le client garantit détenir les droits sur la photo transmise et que celle-ci ne représente aucune personne. Il autorise le vendeur à l’utiliser uniquement pour composer, fabriquer et, le cas échéant, refaire le portrait commandé.

Aucune utilisation de la photo ou du portrait à des fins de communication n’est autorisée par les présentes : un accord distinct et exprès est demandé par email, que le client est libre de refuser.

Le client reçoit un droit d’usage privé du tirage. Il ne reçoit pas le fichier de production, qui n’est jamais transmis. La marque Prunelle, le site et ses contenus restent la propriété du vendeur.

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur belge de la protection des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence. En cas de litige, le client adresse d’abord une réclamation écrite au vendeur. À défaut d’accord, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À REMPLIR], [À REMPLIR], [À REMPLIR].